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Maison Pettermann : 9 rue de Dieffenthal : 67650 Dambach la Ville
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Responsables du site – Directeurs de publication

Elodie et Didier Pettermann

Création du site

Le présent site a été conçu, designé et développé par Tim Ohrel (http://timohrel.com) – qui en assure la mise à jour. Le site maison-pettermann.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 000 000 €, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Roubaix – Tourcoing. Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la Maison Pettermann est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie, sauf autorisation expresse de la Maison Pettermann. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Maison Pettermann ou de ses auteurs. Les reproductions, les transmissions, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites, ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Etablissement de liens vers le site officiel de la Maison Pettermann

La Maison Pettermann autorise sur demande la mise en place d’un lien hypertexte vers le site officiel de la Maison Pettermann pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) du site de la Maison Pettermann. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site officiel de la Maison Pettermann doit être faite par mail. Dans tous les cas d’espèce, la Maison Pettermann se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Droit des bases de données

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Informations personnelles & Manifeste

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